| Pour consulter les règlements d'urbanisme, utilisez ce lien. | |
 |
Règlement 306-21, remplaçant le règlement 306-13, concernant l’économie d’eau potable, afin de régir l’utilisation de l’eau potable en vue de préserver la qualité de la ressource. |
|
Règlement no 270-4-21 Projet de règlement |
|
Règlement no 269-18-21 Premier projet de règlement Règlement modifiant le règlement de zonage concernant la délimitation de la zone numéro 401 située en bordure de la rue Yamaska |
|
Règlement numéro 330-1-21 Règlement sur la gestion contractuelle |
|
Règlement # 258-19-21 pour fixer les taux de taxes pour l’exercice financier 2021 et les conditions de perception |
|
Règlement numero 263-4-20 sur le traitement des élus municipaux |
|
Règlement 306-13 concernant l’économie d’eau potable, afin de régir l’utilisation de l’eau potable en vue de préserver la qualité de la ressource |
|
Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat |
|
Règlement, code d'éthique et de déontologie des élus. |
|
Règlement, code d'éthique et de déontologie des employés de la municipalité. |
|
Politique de gestion contractuelle de la municipalité. |
 |
Soumissions publiques : Le système électronique d'appel d'offres du gouvernement du Québec (SEAO). |
| Politique de la famille : nous avons une fête de famille qui est organisée annuellement par les Loisirs de Saint-Hugues en association avec la Politique de la famille. |